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Avis 20210704
Mairie de Challes-les-Eaux
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20210755
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des lettres par lesquelles les services de la mairie ont avisé le pétitionnaire de...
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Avis 20210793
Mairie de Bures-sur-Yvette
Communication de tous les DPC/DP avec les comptes rendus de conformité sur les trois dernières...
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Avis 20210812
Mairie d'Auris-en-Oisans
Consultation du dossier de permis de construire, objet de l'arrêté n° 36.559 du 26 février 1977...
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Avis 20210814
Mairie de Mirmande
Communication, à la suite de la réparation des remparts de la maison X - voisine de la maison de...
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Avis 20210006
Mairie de Fresney-le-Puceux
Communication de l'ensemble des pièces du dossier de demande de permis d'aménager PA 014 290 20...
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Avis 20210042
Mairie de Sainte-Croix-Vallée-Française
Communication des documents suivants :
1) une copie des permis de construire délivrés pour les...
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Avis 20210066
Mairie de Coincy
Communication, à la suite d'une consultation en mairie et de précédentes transmissions...
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Avis 20210071
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Communication d'une copie des demandes et des permis de construire accordés concernant la...
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Avis 20210100
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté en date du 17 septembre 2020 accordant un permis de construire à la...
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Avis 20210113
Mairie des Ilhes Cabardès
Communication, par consultation et remise d'une copie, des documents suivants :
1) le registre...
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Avis 20210308
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication de la copie des déclarations d'urbanisme de Messieurs X, X :
1) la déclaration...
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Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...
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Avis 20216733
Mairie de Presnoy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...