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Développement Durable Et Transports Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20217360
    Mairie de Saint-Lattier
    Communication des documents suivants relatifs au projet éolien : 1) les documents qui auraient...
    17/02/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées Energies renouvelables
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Résultats 81 à 81 sur 81 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Vensat 2 Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement (SMDEA) 2 préfet d'Indre-et-Loire 1 Agence de l'eau Adour-Garonne 1 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17) 1 Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon 1 Autoroutes du Sud de la France (ASF) 1 Communauté d'agglomération Tour(s)plus 1 Communauté d'agglomération du Sud Pays basque

Séances

3 16/01/2014 2 06/05/2010 2 06/06/2013 2 10/10/2013 2 21/11/2013 2 22/01/2015 2 07/07/2016 1 30/04/1992 1 25/08/1994 1 06/01/2000

Mots-clés

12 Eau 8 Installations classées 6 Chasse et pêche 6 Pollution 3 Sécurité sanitaire 2 Activités agricoles 2 Risques naturels 2 Transport aérien 2 Transport maritime et fluvial 1 Accident

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Industrie 81 Développement Durable Et Transports 30 Espace Naturel 22 Assainissement 18 Risques Naturels Et Technologiques 8 Transports 81 Environnement

Conclusions

20 Favorable/Sauf commercial industriel 11 Favorable/Sauf comportement 6 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable 2 Incompétence/Privé 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

68 Affaire courante 13 Affaire de principe
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