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Avis 20216188
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216189
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDETSPP 35 anciennement DDCSPP 35)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216191
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216192
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216193
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216195
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (DDETSPP 25 anciennement DDCSPP 25)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216196
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216197
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216199
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216200
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cantal (DDETSPP 15 anciennement DDCSPP 15)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216203
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216205
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Ardennes (DDETSPP 08 anciennement DDCSPP 08)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216206
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216207
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216208
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216209
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20213090
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) les...
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Avis 20211969
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants cités au visa de...
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Avis 20210377
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210382
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...