Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Loisirs/Culture
Vie Publique
Favorable/Sauf vie privée
Incompétence/Privé
Avis 20081046
maire de Marseille
- copie des documents suivants : 1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ; 2) la...
06/03/2008
Incompétence/Privé
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Vie Publique/Vie Locale
Livre