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Documentation de l'API
Séance
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Territoriale
Budgets et comptes
Vie Publique
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Défavorable/Appréciation
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
04/03/2021
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Défavorable/Appréciation
Défavorable/Comportement
Vie Publique / Vie Locale
Budgets et comptes
Effectif
Territoriale
Marché public
Rémunération
Gestion domaniale