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Agriculture / Agriculture Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20231046
    Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63)
    30/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Pollution
  • Avis 20232829
    Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
    22/06/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Agriculture
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Résultats 41 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 2 Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75) 1 Chambre d'agriculture de la Marne 1 Chambre d'agriculture des Pays de la Loire 1 Chambre régionale d'agriculture Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1 Conseil départemental de La Réunion (CD 974) 1 Conseil départemental de la Charente-Maritime

Séances

3 09/03/2023 2 07/11/2019 2 30/09/2020 2 11/02/2021 2 16/12/2021 2 27/01/2022 2 21/07/2022 2 13/10/2022 2 24/11/2022 2 30/03/2023

Mots-clés

17 Surfaces agricoles 11 Activités agricoles 11 Réglementation 3 Contrôle 2 Expropriation - préemption 2 Pollution 1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Contrats administratifs 1 Douanes

Thèmes

42 Agriculture 42 Economie 42 Industrie

Conclusions

29 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable 5 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf privé 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

39 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe
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