Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
30/07/2015
POS-PLU
Favorable/Sauf secret
Avis 20152976
Mairie de Tours-en-Savoie
- copie des documents suivants : 1) concernant l'activité du conseil municipal : a) l'ordre...
30/07/2015
Favorable
Favorable/Sauf secret
Vie Publique/Vie Locale
POS-PLU
Marché public
Enquête publique