CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Loisirs / Culture Favorable/Sauf sécurité

  • Avis 20172521
    Ministère de la culture
    Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...
    07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
  • Avis 20203416
    Conseil départemental de la Dordogne
    Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...
    19/11/2020 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Ministère de la culture

Séances

1 07/09/2017 1 19/11/2020

Mots-clés

2 Patrimoine 1 Archives

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page