Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique Favorable/Sauf préparatoire

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes de la Boucle de la Seine 1 Conseil général de l'Oise 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10) 1 Mairie d'Aigues-Vives 1 Mairie de Bezolles 1 Mairie de Canet-en-Roussillon 1 Mairie de Chilly-Mazarin 1 Mairie de Creil 1 Mairie de Longjumeau 1 Mairie de Montreuil

Séances

3 25/04/2013 2 29/04/2014 2 30/10/2014 1 08/03/2001 1 11/04/2002 1 21/12/2006 1 07/02/2008 1 11/09/2008 1 16/09/2010 1 22/11/2012

Mots-clés

5 Budgets et comptes 2 Gestion domaniale 2 Zones d’activités 1 Action du gouvernement 1 Contrats administratifs 1 Contrôle 1 Délégation de service public 1 Eau 1 Institutions - AAI 1 Légalité

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 32 Vie Publique 28 Vie Locale 2 Politique Générale

Conclusions

6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf secret 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Hors champ 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

31 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support