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Hospitalière Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20231503
    Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
    20/04/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inachevé Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalière Inspection
  • Avis 20232411
    Centre Hospitalier Samuel Pozzi de Bergerac
    01/06/2023 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalière
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Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

4 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Agence régionale de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle) 1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale) 1 Centre Hospitalier Samuel Pozzi de Bergerac 1 Centre Hospitalier de Maubeuge 1 Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir 1 Centre hospitalier Pierre Lôo 1 Centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux 1 Centre hospitalier de Castelnaudary

Séances

3 03/05/2018 2 25/03/2021 2 04/11/2021 2 12/05/2022 1 20/06/2013 1 23/04/2015 1 21/09/2017 1 17/05/2018 1 18/07/2019 1 16/07/2020

Mots-clés

5 Conditions de travail 5 Organisation des services 3 Accident du travail 3 Carrière 3 maladie professionnelle 2 Dossier personnel 1 Gestion des établissements de santé 1 Inspection 1 Vidéosurveillance

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 18 Travail Et Emploi 18 Emploi Public

Conclusions

9 Favorable/Sauf article L311-6 6 Favorable/Sauf comportement 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf inachevé 4 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable 2 Favorable/Sauf loi spéciale 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Sans objet/Communiqué
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