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Enseignement Loisirs / Enseignement Supérieur Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé

  • Avis 20201071
    Ecole polytechnique
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des...
    16/07/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
  • Avis 20220634
    Université Grenoble Alpes
    Communication du rapport de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche...
    10/03/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Budgets et comptes Contrôle
  • Avis 20223177
    Université de La Réunion
    23/06/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Inspection Etablissement supérieur
  • Avis 20232267
    Université de Lille
    01/06/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Accident
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Ecole polytechnique 1 Université Grenoble Alpes 1 Université de La Réunion 1 Université de Lille

Séances

1 16/07/2020 1 10/03/2022 1 23/06/2022 1 01/06/2023

Mots-clés

3 Etablissement supérieur 1 Accident 1 Budgets et comptes 1 Contrôle 1 Inspection

Thèmes

4 Culture 4 Loisirs 4 Enseignement Supérieur

Conclusions

4 Favorable/Sauf inachevé 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre
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