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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Affaire courante
Favorable/Sauf préparatoire
Défavorable/Inachevé
Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...
17/06/2021
Défavorable/Inachevé
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Zones d’activités