CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Retraite Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20232291
    URSSAF Rhône-Alpes (URSSAF 69)
    01/06/2023 Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
  • Avis 20233553
    Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
    20/07/2023 Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

7 Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) 2 URSSAF Rhône-Alpes (URSSAF 69) 1 Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF) 1 Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Centre Ouest (CARSAT 87) 1 Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) 1 Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de la Vienne (CPAM 86) 1 Caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (CPAM 95) 1 Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)

Séances

3 30/04/2021 2 30/06/2020 2 30/09/2020 2 28/02/2021 1 11/05/2017 1 31/12/2019 1 16/01/2020 1 31/03/2020 1 07/01/2021 1 02/09/2021

Mots-clés

4 Carrière 3 Dossier personnel 1 Accident du travail 1 Dossier médical personnel 1 Formation professionnelle 1 Hospitalière 1 Rémunération 1 Scolarité et examens 1 Syndicats et représentation

Thèmes

7 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 1 Droit Du Travail 15 Affaires Sanitaires Et Sociales 15 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

11 Affaire courante 11 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page