CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
POS-PLU Favorable/Sauf données à caractère personnel

  • Avis 20193939
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
    16/01/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf données à caractère personnel Vie Publique / Vie Locale POS-PLU Mise en ligne
  • Avis 20202351
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
    24/09/2020 Favorable/Sauf données à caractère personnel Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Mise en ligne POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/01/2020 1 24/09/2020

Mots-clés

2 Mise en ligne

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page