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Avis 20162053
Mairie de Montreuil
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20150256
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants relatifs au marché du centre-ville :
1) la liste d'attente...
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Avis 20144088
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants relatifs à chaque commune et établissement public de...
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Avis 20140725
Mairie de Levallois-Perret
Communication, sur support numérique ou papier, des documents suivants :
1) les documents et les...
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20133133
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique ou consultation de la délibération n° 4 du conseil...