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Environnement Favorable/Sauf diffusion publique

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Résultats 81 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

22 Communauté d'agglomération de Quimperlé 2 Préfecture du Bas-Rhin 1 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 1 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Séances

21 28/02/2019 1 10/01/2013 1 11/04/2013 1 20/06/2013 1 22/05/2014 1 11/12/2014 1 15/09/2016 1 01/12/2016 1 19/01/2017 1 09/03/2017

Mots-clés

22 Taxes d’assainissement 5 Chasse et pêche 4 Risques naturels 3 Eau 3 Transports publics 2 Hydrologie 2 Installations classées 2 Permis de construire 2 Pollution 2 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

6 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 42 Développement Durable Et Transports 23 Assainissement 9 Espace Naturel 7 Risques Naturels Et Technologiques 3 Transports

Conclusions

32 Favorable 24 Favorable/Sauf comportement 22 Favorable/Sauf judiciaire 4 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

46 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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