Recherche - CADA

Favorable/Sauf délibération

Avis 20204269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Article L311-9 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203643
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur

«
‹
1
2
3
›
»