CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Favorable/Sauf délibération

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 61 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3 1 Université Lumière Lyon 2 1 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 1 Université Paris Nanterre 1 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 1 Université Paris-Est Marne-la-Vallée

Mots-clés

42 Diffusion publique 42 Etablissement supérieur 42 Evaluation 42 Mise en ligne

Thèmes

42 Culture 42 Enseignement 42 Loisirs 42 Enseignement Supérieur

Conclusions

42 Défavorable/Déliberation 42 Favorable/Sauf diffusion publique 40 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article L311-9 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page