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Economie Affaire courante Favorable/Sauf défense

  • Avis 20150298
    Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
    Communication du guide pour la passation et l'exécution des marchés classifiés et des marchés...
    19/02/2015 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20175753
    Ministère des Armées
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...
    22/03/2018 Favorable Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 1 Ministère des Armées

Séances

1 19/02/2015 1 22/03/2018

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité
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