CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Risques chimiques et radiologiques Favorable/Sauf défense

  • Avis 20130295
    Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
    Communication d'une copie du dossier sur les rejets liquides issus des activités du centre du...
    07/02/2013 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20224193
    Etablissement public foncier de Hauts-de-France
    08/09/2022 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Risques chimiques et radiologiques Pollution
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 1 Etablissement public foncier de Hauts-de-France

Séances

1 07/02/2013 1 08/09/2022

Mots-clés

1 Pollution

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page