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Territoriale Vie Publique/Vie Locale Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20142325
    Mairie de Roquebrune-sur-Argens
    Copie des documents suivants : 1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ; 2)...
    24/07/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Vie Publique/Vie Locale Effectif Carrière Syndicats et représentation Territoriale Budgets et comptes Emprunt
  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
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Administrations

1 Mairie de Roquebrune-sur-Argens 1 maire de Civaux

Séances

1 11/09/2008 1 24/07/2014

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Carrière 1 Effectif 1 Emprunt 1 Installations classées 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Enseignement 2 Vie Publique

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Hors champ
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