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Archives Enseignement Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20170934
    Conseil départemental de la Meuse
    Copie de la lettre du Préfet de la Meuse , Monsieur X, datant des années 1990, analysant les...
    24/05/2017 Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
  • Avis 20214040
    Collège Raymond Vergès
    Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité, de 1996 à 1999 : 1) ses bulletins...
    22/07/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
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Administrations

1 Collège Raymond Vergès 1 Conseil départemental de la Meuse 1 maire de Civaux

Séances

1 11/09/2008 1 24/05/2017 1 22/07/2021

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Cadastre 1 Installations classées 1 Scolarité et examens 1 Territoriale 1 État civil

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 2 Loisirs 3 Culture

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Hors champ
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