-
Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...03/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
-
Avis 20181512
Préfecture de l'AveyronCopie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
-
Avis 20135265
Préfecture du Territoire-de-BelfortCommunication d'une copie des documents suivants visés dans l'arrêté du préfet du...
-
Avis 20142399
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)Communication d'une copie des documents suivants : 1) toutes les pièces composant le rapport...
-
Conseil 20083175
maire de CivauxVoir avis11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
-
Avis 20204558
Préfecture de la Haute-LoireCopie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...