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Carrière Vie Publique/Vie Locale Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20143788
    Mairie de Clamart
    Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
    13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Carrière Marché public
  • Avis 20124150
    Mairie de Wintershouse
    Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Carrière Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20131528
    Conseil général de l'Ariège
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents relatifs au marché conclu...
    04/07/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Vie Publique/Vie Locale Territoriale Effectif Carrière Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil général de l'Ariège 1 Mairie de Clamart 1 Mairie de Wintershouse

Séances

1 06/12/2012 1 04/07/2013 1 13/11/2014

Mots-clés

3 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Territoriale 1 Effectif 1 Rémunération

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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