Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Délégation de service public
Transports publics
Agriculture
Economie
Industrie
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20154141
Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA)
Communication de l'intégralité de la délégation de service public de transports en commun...
08/10/2015
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public
Transports publics