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Scolarité et examens Favorable/Sauf article L311-6

  • Avis 20234216
    Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
    07/09/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire
  • Avis 20226897
    Lycée du Granier
    15/12/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Support de communication Discipline Scolarité et examens
  • Avis 20235867
    Ecole élémentaire publique des Bauches
    02/11/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
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Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier intercommunal des vallées de l'Ariège (CHIVA) 1 Centre médico-scolaire de Salon-de-Provence 1 Circonscription d'inspection du 1er degré de Peyrolles-en-Provence 1 Collège Geneviève de Gaulle-Anthonioz 1 Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés 1 Collège Pierre et Marie Curie de Rieux Minervois 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure (DSDEN 27) 1 Ecole primaire publique du Numérique 1 Ecole élémentaire publique des Bauches 1 Faculté de médecine-Université de Rennes 1

Séances

3 22/07/2021 2 21/03/2019 2 20/02/2020 2 06/07/2023 1 31/03/2020 1 04/06/2020 1 16/07/2020 1 08/10/2020 1 29/10/2020 1 11/02/2021

Mots-clés

2 Institution scolaire 2 Professions médicales 2 Santé 1 Archives 1 Discipline 1 Support de communication

Thèmes

23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs 19 Enseignement Scolaire 3 Enseignement Supérieur 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

4 Défavorable/Vie privée 3 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Délégué
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