CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20134792
    Ministère des affaires étrangères
    Copie du rapport produit en février 2011 conjointement par le ministère des affaires étrangères...
    19/12/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie Diplomatie
  • Avis 20011741
    ministre de la défense (direction du personnel militaire de la marine)
    - copie de documents relatifs à des personnels militaires de la marine nationale : - état des...
    03/05/2001 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Justice Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie Justice Ordre Public Et Sécurité Carrière Armée Rémunération
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère des affaires étrangères 1 ministre de la défense (direction du personnel militaire de la marine)

Séances

1 03/05/2001 1 19/12/2013

Mots-clés

1 Armée 1 Carrière 1 Diplomatie 1 Rémunération

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité

Conclusions

1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page