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Personnes âgées Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20172643
    Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
    Communication du rapport d'inspection définitif du 6 juin 2016 réalisé par l'ARS PACA à l’EHPAD...
    07/09/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Personnes âgées Gestion des établissements de santé
  • Avis 20205158
    Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
    Communication de la copie intégrale du rapport relatif à l'établissement d'hébergement pour...
    07/01/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Personnes âgées Gestion des établissements de santé Inspection
  • Avis 20205159
    Mairie de Val-de-Meuse
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'établissement...
    07/01/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Personnes âgées Effectif
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale) 1 Mairie de Val-de-Meuse

Séances

2 07/01/2021 1 07/09/2017

Mots-clés

3 Gestion des établissements de santé 1 Effectif 1 Inspection

Conclusions

3 Favorable/Sauf comportement 3 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf secret
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