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Agriculture Favorable/Environnement

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Résultats 61 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 2 Premier ministre 2 Préfecture de la Vendée 2 Préfecture des Deux-Sèvres 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)

Séances

4 15/12/2022 4 11/01/2024 3 15/04/2021 3 17/02/2022 3 26/01/2023 3 22/06/2023 2 16/01/2020 2 16/12/2021 2 21/04/2022 2 23/06/2022

Mots-clés

11 Activités agricoles 11 Marché public 10 Energies renouvelables 7 Energies fossiles 7 Surfaces agricoles 6 Installations classées 5 Contrôle 4 Inspection 3 Réglementation 2 Budgets et comptes

Thèmes

57 Agriculture 24 Agriculture 16 Régulation Économique 12 Marchés Et Contrats Publics 4 Secteurs Économiques 1 Commerce 57 Economie 57 Industrie

Conclusions

18 Favorable/Sauf secret des affaires 13 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Sauf préparatoire 9 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

55 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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