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Développement Durable Et Transports Favorable/Environnement

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Résultats 761 à 755 sur 755 trouvés.

Administrations

82 Préfecture des Landes 82 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 8 Préfecture de Vaucluse 8 Préfecture du Finistère 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 7 Préfecture du Tarn 7 Préfecture du Var 6 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25) 6 Ministère de la Transition écologique 5 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Séances

119 02/06/2022 69 12/05/2022 31 16/07/2020 21 31/03/2022 20 15/12/2022 18 04/11/2021 18 22/09/2022 18 26/01/2023 18 16/02/2023 16 17/06/2021

Mots-clés

327 Installations classées 255 Pollution 246 Risques chimiques et radiologiques 78 Eau 70 Hydrologie 60 Chasse et pêche 47 Risques naturels 44 Energies renouvelables 36 Déchets 28 Forêts et parcs naturels

Thèmes

755 Développement Durable Et Transports 463 Risques Naturels Et Technologiques 207 Espace Naturel 71 Assainissement 14 Transports 755 Environnement

Conclusions

60 Favorable 39 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 35 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 35 Sans objet/Communiqué 30 Favorable/Sauf secret des affaires 29 Favorable/Sauf inexistant 29 Favorable/Sauf vie privée 27 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

743 Affaire courante 11 Affaire de principe 1 Délégué

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