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Développement Durable Et Transports Favorable/Environnement

  • Avis 20236891
    Centre national de la propriété forestière Nouvelle-Aquitaine
    14/12/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
  • Avis 20236977
    Mairie de Caumont
    14/12/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20237246
    Centre sécurité Requin
    11/01/2024 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20237295
    Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de la Réunion (CRPMEM 974)
    11/01/2024 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20237510
    Communauté de communes Coeur de Saintonge
    25/01/2024 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
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Résultats 761 à 765 sur 765 trouvés.

Administrations

82 Préfecture des Landes 82 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 8 Préfecture de Vaucluse 8 Préfecture du Finistère 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 7 Préfecture du Tarn 7 Préfecture du Var 6 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25) 6 Ministère de la Transition écologique 5 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Séances

119 02/06/2022 69 12/05/2022 31 16/07/2020 21 31/03/2022 20 15/12/2022 18 04/11/2021 18 22/09/2022 18 26/01/2023 18 16/02/2023 16 17/06/2021

Mots-clés

327 Installations classées 256 Pollution 249 Risques chimiques et radiologiques 78 Eau 70 Hydrologie 63 Chasse et pêche 47 Risques naturels 46 Energies renouvelables 36 Déchets 29 Forêts et parcs naturels

Thèmes

765 Développement Durable Et Transports 468 Risques Naturels Et Technologiques 212 Espace Naturel 71 Assainissement 14 Transports 765 Environnement

Conclusions

64 Favorable 41 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 36 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 35 Sans objet/Communiqué 33 Favorable/Sauf secret des affaires 31 Favorable/Sauf vie privée 29 Favorable/Sauf inexistant 29 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

749 Affaire courante 15 Affaire de principe 1 Délégué
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