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Contrats administratifs Favorable/Environnement

  • Avis 20227787
    Mairie de Clichy (92)
    12/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Marché public Budgets et comptes Sécurité sanitaire Contrats administratifs
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Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental des Yvelines (CD 78) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34) 1 Etablissement public foncier du Grand Est 1 Mairie d'Annecy 1 Mairie de Castres 1 Mairie de Chenevelles 1 Mairie de Clichy (92) 1 Mairie de Dijon 1 Mairie de Gonesse 1 Mairie de La Garenne-Colombes

Séances

2 02/06/2022 2 23/06/2022 2 08/09/2022 2 22/09/2022 2 03/11/2022 2 24/11/2022 2 12/01/2023 1 28/11/2019 1 16/01/2020 1 08/07/2021

Mots-clés

10 Budgets et comptes 9 Marché public 9 Sécurité sanitaire 3 Eau 3 Gestion domaniale 3 Installations classées 2 Déchets 2 Infrastructures routières 2 Pollution

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Affaires Sanitaires Et Sociales 7 Santé Publique Et Questions Sanitaires 7 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 2 Espace Naturel 7 Environnement

Conclusions

14 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable 3 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Affaire de principe
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