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Agriculture / Secteurs Économiques Favorable/Environnement

  • Avis 20216818
    Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
    Communication de la copie du dernier bilan d’activité du parc X, fourni au préfet par...
    13/01/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Sécurité sanitaire
  • Avis 20226027
    Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
    03/11/2022 Favorable/Environnement Irrecevable/Documentation établissement de document Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
  • Avis 20223142
    Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
    23/06/2022 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Energies fossiles Délégation de service public
  • Avis 20223708
    Préfecture des Bouches-du-Rhône
    07/07/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 1 Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06) 1 Préfecture des Bouches-du-Rhône

Séances

1 13/01/2022 1 23/06/2022 1 07/07/2022 1 03/11/2022

Mots-clés

2 Industrie 1 Délégation de service public 1 Energies fossiles 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Documentation 1 Irrecevable/Refus non établi 1 établissement de document
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