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Chasse et pêche Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

  • Avis 20226850
    Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
    15/12/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20226146
    Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
    24/11/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20205018
    Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
    Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...
    07/01/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20202864
    Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
    Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
    08/10/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Zones d’activités
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 1 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 1 Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Séances

1 08/10/2020 1 07/01/2021 1 24/11/2022 1 15/12/2022

Mots-clés

1 Zones d’activités

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 4 Espace Naturel 4 Environnement

Conclusions

4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée
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