CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Affaires Sanitaires Et Sociales Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6

  • Avis 20202772
    Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
    Communication, par fichier Pdf, du rapport de l'enquête menée en 2016, relatives aux cancers...
    08/10/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
  • Avis 20203870
    Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
    Communication des audits internes relatifs au tri des déchets menés par l'AP-HP dans ses...
    19/11/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Déchets
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Séances

1 08/10/2020 1 19/11/2020

Mots-clés

1 Déchets 1 Gestion des établissements de santé

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page