CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Marché public Développement Durable Et Transports/Assainissement Défavorable

  • Avis 20001723
    président du SIVOM de L'Albaret
    - copie de deux rapports établis par la direction départementale de l'agriculture et de la forêt...
    27/04/2000 Défavorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Délégation de service public Marché public
  • Conseil 20003802
    président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon
    - caractère communicable, sous forme de copie, du rapport de dépouillement des offres et de...
    05/10/2000 Défavorable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 président du SIVOM de L'Albaret 1 président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon

Séances

1 27/04/2000 1 05/10/2000

Mots-clés

1 Délégation de service public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Développement Durable Et Transports 2 Economie 2 Environnement 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page