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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Défavorable/Préparatoire

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Résultats 61 à 56 sur 56 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Bourdeau 2 Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) 2 Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines 2 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 2 Mairie de Carpentras 2 Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama) 1 Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud 1 Communauté de communes de Sèvre et Loire 1 Conseil départemental d'Indre-et-Loire (CD 37) 1 Conseil départemental du Nord (CD 59)

Séances

3 08/03/2018 3 15/04/2021 3 23/06/2022 3 22/06/2023 2 24/09/2015 2 22/09/2016 2 06/12/2018 2 04/06/2020 2 10/12/2020 2 25/03/2021

Mots-clés

17 Zones d’activités 13 Equipements collectifs 9 Infrastructures routières 4 Marché public 4 Territoriale 3 Pollution 2 Contrats administratifs 2 Enquête publique 2 Gestion domaniale 2 POS-PLU

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 56 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

14 Favorable 7 Favorable/Environnement 6 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 5 Défavorable/Inachevé 5 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

53 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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