Recherche - CADA

Transports publics Développement Durable Et Transports/Transports Affaire courante Défavorable/Préparatoire

Avis 20160502
Conseil départemental du Lot

Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...

17/03/2016 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Tourisme
Avis 20071572
préfet de la région Poitou-Charentes

- la copie des bilans transmis par le préfet de la région et le préfet d'Indre-et-Loire au...

19/04/2007 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics