Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
11/01/2018
Gestion domaniale
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Avis 20174769
Mairie de Salazac
Consultation de documents relatifs à la parcelle cadastrée AH 167 : 1) le registre des...
11/01/2018
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale