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Résultats 621 à 573 sur 573 trouvés.

Administrations

19 Metz Métropole 17 Ministère de l'intérieur 14 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 6 Ministère de la Justice 5 Mairie de Paris 4 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne 4 Ministère de la culture 3 Conseil régional de La Réunion 3 Mairie de Boisemont 3 Ministère de l'Intérieur

Séances

84 13/10/2022 19 07/02/2019 8 24/09/2020 7 05/11/2015 7 15/12/2016 6 06/06/2013 6 12/09/2013 6 10/09/2015 6 12/01/2023 6 16/02/2023

Mots-clés

83 Chasse et pêche 67 Carrière 54 Territoriale 34 Budgets et comptes 26 Rémunération 18 Marché public 18 Représentation 17 Zones d’activités 16 POS-PLU 15 Conditions de travail

Thèmes

39 Travail Et Emploi 40 Vie Publique 41 Economie 41 Industrie 50 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 93 Travail Et Emploi 91 Emploi Public 119 Développement Durable Et Transports 86 Espace Naturel 145 Environnement

Conclusions

110 Favorable 89 Sans objet/Communiqué 78 Sans objet/Inexistant 27 Irrecevable/Diffusion publique 21 Favorable/Sauf vie privée 19 Défavorable/Préparatoire 13 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Favorable/Sauf secret des affaires 12 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

529 Affaire courante 21 Affaire de principe 21 Délégué

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