Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Affaire courante
Défavorable/Inachevé
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
27/04/2017
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Inachevé
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel