CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Activités agricoles Défavorable/Fiscal douanier

  • Avis 20123951
    Direction générale des douanes et droits indirects
    Communication des données de production concernant les parcelles de vignes dont elle est...
    22/11/2012 Défavorable/Fiscal douanier Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
  • Avis 20192043
    Direction générale des finances publiques (DGFIP)
    Communication, par courrier électronique ou par transfert de gros fichiers, de la liste des...
    28/11/2019 Incompétence/Renseignement Défavorable/Fiscal douanier Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie Artisanat Grande distribution Commerce de détail Activités agricoles
  • Avis 20191571
    Direction générale des finances publiques (DGFIP)
    Copie, par courrier électronique ou par transfert de gros fichiers, de la liste des personnes...
    17/10/2019 Incompétence/Renseignement Défavorable/Fiscal douanier Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie Artisanat Grande distribution Commerce de détail Activités agricoles
  • Avis 20222631
    Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
    02/06/2022 Défavorable Défavorable/Fiscal douanier Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Réutilisation
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Direction générale des douanes et droits indirects 1 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Séances

1 22/11/2012 1 17/10/2019 1 28/11/2019 1 02/06/2022

Mots-clés

2 Artisanat 2 Commerce de détail 2 Grande distribution 2 Industrie 1 Réutilisation

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 3 Agriculture 2 Secteurs Économiques 1 Agriculture 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page