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Environnement Défavorable/Comportement

  • Avis 20230046
    Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
    16/02/2023 Favorable/Environnement Favorable Défavorable/Comportement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM) 1 Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique 1 Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12) 1 Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35) 1 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 1 Mairie de Chambéry 1 Mairie de Formiguères 1 Mairie de Lantosque 1 Mairie de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille

Séances

2 07/01/2021 1 02/08/2001 1 06/12/2001 1 09/10/2008 1 29/01/2009 1 20/06/2013 1 26/09/2013 1 24/10/2013 1 10/04/2014 1 17/12/2015

Mots-clés

4 Eau 4 Pollution 2 Chasse et pêche 2 Installations classées 1 Accident 1 Association 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Risques naturels 1 Sécurité sanitaire 1 Transport aérien

Thèmes

9 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 2 Espace Naturel 12 Développement Durable Et Transports 3 Assainissement 3 Espace Naturel 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Transports

Conclusions

6 Favorable 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Diplomatie 1 Défavorable/Défense 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Affaire de principe
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