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Professions médicales Défavorable/Comportement

  • Avis 20232855
    Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    22/06/2023 Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
  • Avis 20233007
    Ministère de la santé et de l'accès aux soins
    22/06/2023 Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
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Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

3 Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM) 2 Conseil national de l'Ordre des médecins (75) 1 Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31 - Pôle) 1 Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale) 1 Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne (CPAM 31) 1 Caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin (CPAM 67) 1 Centre hospitalier Ariège Couserans de Saint-Girons 1 Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)

Séances

2 22/06/2023 1 14/03/2013 1 13/05/2014 1 05/06/2014 1 03/12/2015 1 17/11/2016 1 09/02/2017 1 05/10/2017 1 03/05/2018 1 06/09/2018

Mots-clés

1 Contrôle 1 Discipline 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Infractions 1 Santé

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 18 Affaires Sanitaires Et Sociales 17 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Dossiers Médicaux

Conclusions

5 Défavorable/Vie privée 4 Défavorable/Appréciation 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Incompétence/Juridictionnel 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique
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