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Armée Travail Et Emploi Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué

  • Avis 20183641
    Ministère des Armées
    Communication des documents suivants : 1) l’organigramme détaillé de la sous-direction « appui »...
    20/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Comportement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Loi spéciale Travail Et Emploi / Emploi Public Armée
  • Avis 20210176
    Ministère des armées
    Copie de l'intégralité du dossier le concernant, notamment les courriers (courrier initial du 15...
    04/03/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Armée
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère des Armées 1 Ministère des armées

Séances

1 20/12/2018 1 04/03/2021

Mots-clés

1 Conditions de travail

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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