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Carrière Défavorable/Comportement Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20153247
    Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client : 1) tous...
    17/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Etablissement supérieur
  • Avis 20130356
    Ministère de la défense
    Communication d'une copie complète, et non partielle, des documents suivants, relatifs au...
    21/02/2013 Défavorable/Comportement Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Armée Discipline Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère de la défense 1 Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis

Séances

1 21/02/2013 1 17/09/2015

Mots-clés

1 Armée 1 Discipline 1 Etablissement supérieur

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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