CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conditions de travail Défavorable/Comportement Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20153506
    Office national des forêts (ONF)
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) le rapport d'enquête établi par Monsieur...
    24/09/2015 Favorable Défavorable/Préparatoire Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Discipline Syndicats et représentation
  • Avis 20210469
    Lycée professionnel public André Provots
    Communication d'une copie du compte rendu de la réunion de la commission RPS du 20 novembre 2020.
    04/03/2021 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
  • Avis 20232353
    Agence régionale de santé de Normandie (ARS 14 - Direction régionale)
    01/06/2023 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé de Normandie (ARS 14 - Direction régionale) 1 Lycée professionnel public André Provots 1 Office national des forêts (ONF)

Séances

1 24/09/2015 1 04/03/2021 1 01/06/2023

Mots-clés

1 Discipline 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

3 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page