CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Infrastructures routières Agriculture Défavorable/Commercial industriel

  • Avis 20161778
    Conseil départemental de l'Eure
    Communication des documents concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...
    09/06/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20132924
    Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...
    24/10/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) 1 Conseil départemental de l'Eure

Séances

1 24/10/2013 1 09/06/2016

Mots-clés

2 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page