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Administrations

2 Direction générale des patrimoines 2 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 1 Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil 1 Centre hospitalier universitaire de Bordeaux 1 Conseil départemental de la Haute-Savoie 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Hôpital Fondation Adolphe de Rothschild 1 Hôpital Marie Lannelongue 1 Mairie d'Eysines

Séances

3 19/11/2015 2 22/09/2016 2 31/10/2018 2 07/07/2022 1 27/07/2010 1 06/06/2013 1 12/09/2013 1 10/10/2013 1 13/03/2014 1 13/11/2014

Mots-clés

13 Support de communication 8 Tarification des documents 6 Archives par dérogation 4 Etat civil 2 Archives 2 Budgets et comptes 1 Admission au séjour 1 Dossier personnel 1 Installations classées 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 6 Modalités D’Accès 4 Modalités 8 Culture 8 Enseignement 8 Loisirs 8 Archives 14 Modalités D’Accès 14 Modalités

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

27 Affaire courante 4 Affaire de principe 2 Délégué

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