CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Effectif Territoriale Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée

  • Avis 20164337
    Mairie d'Ornans
    Communication des documents suivants : 1) la délibération de la suppression du poste de l'agent...
    03/11/2016 Favorable Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20151845
    Mairie de La Colle-sur-Loup
    Communication des documents suivants : 1) le curriculum vitae, la fiche de poste, le grade et...
    21/05/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Favorable Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Ornans 1 Mairie de La Colle-sur-Loup

Séances

1 21/05/2015 1 03/11/2016

Mots-clés

2 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page