Recherche - CADA

Budgets et comptes Loisirs / Enseignement Professionnel Affaire courante Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20183506
Groupement d'intérêt public pour la formation et l'insertion professionnelle de l'académie de Nice - GIP FIPAN

Copie des documents suivants : 1) la convention constitutive du GIP-FIPAN en vigueur le 20...

10/01/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Budgets et comptes